Informations légales

MetaRase est conçu pour aider les utilisateurs à inspecter, reconstruire et supprimer les métadonnées prises en charge et les informations intégrées associées dans les fichiers image. Les résultats peuvent varier selon le format de l’image, le navigateur, l’encodage, l’implémentation des métadonnées et d’autres facteurs techniques. MetaRase ne garantit pas que chaque élément possible de métadonnées, information de provenance, identifiant, filigrane, empreinte numérique, structure de données cachée ou autre trace sera détecté ou supprimé.

Les résultats et rapports de vérification sont fournis à titre informatif uniquement. Un résultat de vérification réussi ne constitue pas une certification qu’une image est anonyme, non traçable, exempte de toute métadonnée, adaptée à un usage médico-légal, conforme à une loi ou réglementation particulière, ou impossible à associer à sa source par d’autres moyens techniques ou contextuels.

Le nettoyage ou la reconstruction d’une image peut modifier sa structure de fichier, son encodage, ses métadonnées, ses informations de provenance et, selon les réglages et le format choisis, les valeurs de pixels ou la qualité de l’image. Conservez une copie originale de toute image dont la provenance, l’authenticité, la valeur probante, les informations de droits d’auteur ou le fichier original sont importants.

Certaines métadonnées peuvent contenir des informations de droits d’auteur, de paternité, d’attribution, de licence, de provenance ou d’autres informations de gestion des droits. Vous ne devez pas utiliser MetaRase pour supprimer ou modifier des informations lorsque cela porterait atteinte aux droits d’autrui, enfreindrait la loi applicable, violerait une licence ou un contrat, présenterait faussement l’origine ou l’authenticité d’un contenu, ou faciliterait ou dissimulerait une infraction. Ne traitez que des images que vous possédez ou pour lesquelles vous disposez des droits, autorisations ou autres pouvoirs légaux nécessaires.

La suppression des informations C2PA, de provenance ou similaires peut affecter les indicateurs d’authenticité, les Content Credentials ou les informations affichées par des plateformes et services tiers. MetaRase ne déclare pas que la suppression de ces informations est licite ou appropriée dans toutes les circonstances.

MetaRase traite le contenu d’image pris en charge localement dans le navigateur de l’utilisateur, comme décrit par le service. Cela ne signifie pas qu’aucune information n’est transmise lors de l’utilisation du site. Les données de compte, d’authentification, de facturation, de sécurité, de diagnostic, de consentement ou autres liées au service peuvent être traitées séparément, comme décrit dans la Politique de confidentialité et la Politique relative aux cookies.

MetaRase ne contrôle pas la manière dont les sites tiers, les réseaux sociaux, les services de messagerie, les systèmes d’exploitation ou d’autres plateformes traitent une image exportée. Des tiers peuvent modifier les fichiers, ajouter de nouvelles métadonnées, générer des identifiants, conserver des copies antérieures ou utiliser d’autres méthodes pour analyser ou associer le contenu après l’exportation.

MetaRase n’est pas un service de certification médico-légale, d’anonymat, de conformité juridique, de préservation de preuves ou de droits numériques. Ne vous fiez pas au service comme unique moyen de protéger des informations hautement sensibles ou de satisfaire à des obligations légales, réglementaires, contractuelles, probatoires ou professionnelles.

Il vous appartient de déterminer si votre utilisation de MetaRase et toute image en résultant est licite et appropriée à votre situation.

Aucune disposition du présent avis n’exclut ni ne limite des droits ou recours qui ne peuvent légalement être exclus ou limités en vertu du droit applicable.